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Mentions Légales

1. Société éditrice et hébergement

Société éditrice du site : SPIRTECH
SAS au capital de 102.300 euros, dont le siège social est situé 29 rue du Louvre, 75002 Paris, France.

Directeur de Publication : Francis Grevy

SPIRTECH – Service Communication

L'hébergement de ce site est assuré par SPIRTECH .

 

2. Préambule

SPIRTECH a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses activités, produits et services. L'utilisation de ce site implique que vous acceptiez d'être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l'ensemble des lois applicables.

 

3. Informations sur les produits et services

Les caractéristiques des produits et services présentés sont données à titre indicatif. SPIRTECH peut modifier les informations contenues dans ce site concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ces informations sont fournies sans garantie expresse ou implicite. Les produits et services présentés dans ce site sont notamment distribués par un réseau de distributeurs. Dans tous les cas ces distributeurs sont des sociétés qui ont leur propre personnalité morale et qui agissent pour leur propre compte, sans qu'il existe aucune solidarité entre elles. En conséquence, lorsque vous accédez aux informations, produits et services proposés par ces distributeurs via un lien hypertexte, ces derniers sont entièrement responsables des informations contenues dans leur site.

 

4. Gestion des accès et mots de passe

Le site ou certaines de ses rubriques sont disponibles sur code d'accès et mot de passe qui vous sont fournis par SPIRTECH. Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels. Vous êtes responsable des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient donc de prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité des codes d'accès et des mots de passe attribués. Vous vous engagez à informer SPIRTECH de toute utilisation frauduleuse de votre code d'accès et/ou mot de passe dès que vous en avez connaissance. Vous pouvez modifier à tout moment via le site les mots de passe qui vous ont été initialement attribués. SPIRTECH se réserve le droit de suspendre votre accès au site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès. En cas de suspension d'accès, SPIRTECH vous en informera immédiatement.

 

5. Protection des données personnelles

Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d'informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu'à profiter des services offerts par ce site. Ces données sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à SPIRTECH. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en contactant à tout moment : SPIRTECH, 1 rue Danton, 75006 Paris, France ou page "Contactez-nous" du site Internet.

 

6. Propriété intellectuelle

Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de SPIRTECH soit font l'objet de droit d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit des ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur et lois similaires (copyright…) dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de SPIRTECH. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates. Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site sont la propriété de SPIRTECH. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de SPIRTECH.

Toute communication envoyée à SPIRTECH par le biais de ce site ou par courrier électronique n'a pas de caractère confidentiel, et SPIRTECH peut librement la reproduire, la publier ou l'utiliser de toute autre façon et à toute fin. L'expéditeur d'une communication à SPIRTECH est responsable de son contenu et des informations qu'elle recèle, notamment quant à leur exactitude.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

7. Liens hypertextes

Spirtech décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site, vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de SPIRTECH en vous adressant à : SPIRTECH, 29 rue du Louvre, 75002 Paris, France ou page "Contactez-nous" du site Internet.

 

8. Responsabilité

Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, SPIRTECH ne garantit pas le caractère exhaustif et l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, SPIRTECH ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui sont diffusées sur ce site. De même, SPIRTECH se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis. Malgré tous leurs efforts, Spirtech ne peut pas garantir un site sans virus et décline toute responsabilité à cet égard. L'internaute devrait, pour sa propre protection, prendre les mesures nécessaires et en particulier utiliser un logiciel antivirus pour scanner toute information, logiciel ou documentation avant de les télécharger.

 

9. Mises à jour des conditions et loi applicable

SPIRTECH peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation du site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation du site en vigueur. Ces conditions générales du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.

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